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RÈGLEMENT INTÉRIEUR (validé lors de l’AG du 02 juin 2023)
Préambule : Toute demande d’adhésion à la section Basket de l’Union des Sports Flèchois implique l’acceptation sans réserve des statuts et du règlement intérieur.
Art. 1 LES MEMBRES DE L’ASSOCIATION
Conformément aux statuts de l’USF (Articles 3 à 7) ou sont c’est statut, sont membres actifs de la section Basket de l’USF toutes les personnes ayant acquitté leur cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’AG annuelle de la section.
Les membres d’honneur de l’association ne sont pas tenus d’acquitter de cotisation annuelle.
Art. 2 FONCTIONNEMENT GÉNÉRAL DE LA SECTION BASKET
2.1 Le bureau
La section Basket de l’USF, conformément aux statuts du club omnisport, est gérée par un bureau élu en Assemblée Générale et renouvelé tous les quatre ans.
Le nombre des membres du bureau peut être amené à varier. Aucune limite n’est fixée à ce jour.
Ce bureau, ouvert à tous les volontaires, est responsable du bon fonctionnement de la section Basket.
Le bureau se réunit régulièrement sur convocation du (de la) président(e) de la section. Ce bureau prend toutes les décisions engageant la vie de la section. Chaque réunion fait l’objet d’un compte rendu établi par le(a) secrétaire.
Le bureau propose entre autres les modifications annuelles des cotisations. Cette proposition est ensuite votée à l’Assemblée Générale des licenciés.
2.2 Engagement des équipes
Le bureau de la section choisit chaque année d’engager des équipes dans les divers niveaux de compétition en fonction des effectifs et du projet sportif de la section.
2.3 Mise à disposition du matériel de l’association
Tout licencié est responsable du matériel appartenant à la section Basket (maillots et shorts du club, utilisation correcte des ballons, rangement …). Il doit prendre soin des locaux sportifs mis à disposition par la commune et du matériel entreposé au gymnase (propriété du club ou de la commune).
Toute dégradation volontaire constatée entraînera des sanctions décidées par le bureau de la section Basket.
2.4 Assurance des biens et des services
Chaque licencié sera automatiquement affilié à l’assurance proposée par la FFBB grâce à la couverture minimale de type A (prise en charge par le club). Le licencié peut s’il le souhaite refuser cette affiliation à l’assurance proposée par la FFBB, en ne la sélectionnant pas lors de l’e-inscription. Toutes les options complémentaires restent à la charge du licencié.
2.5 Frais annexes à la licence
Tous frais annexe à la licence comme les mutations et les prêts de joueur sont à la charge du licencié ou de ses représentant légaux
Art. 3 RÈGLE DE VIE COMMUNE ET ENGAGEMENT
3.1 Engagement du joueur
3.1.1 Assiduité aux matchs et aux entraînements
Chaque joueur s’engage à être présent à tous les entraînements et à tous les matchs (championnat, coupe, match amical). En cas d’indisponibilité (maladie, blessure, vacances, études, raison professionnelle, etc…) chaque joueur est tenu de prévenir son entraîneur ou son responsable d’équipe dans les meilleurs délais.
Lors des compétitions, tout joueur devra porter les équipements (shorts et maillots) fournis par le club.
3.1.2 Comportement du joueur
A l’entraînement comme en match, tout joueur de l’USF Basket se doit d’être respectueux envers ses partenaires, ses adversaires, son entraîneur et les officiels (arbitres, marqueurs, chronométreurs, responsables de salle…).
Tout manquement à l’article 3.1.2, pourra faire l’objet de sanction sportive.
3.1.3 Participation à la vie du club
Le joueur s’engage à assurer, conformément à un planning établi, ses tours d’arbitrage et de tenue de table
En cas d’empêchement, il se doit de trouver lui-même un remplaçant.
Le joueur s’engage à participer aux manifestations sportives et extra sportives organisées par la section Basket.
3.2 Engagement des représentants légaux
3.2.1 Soutient des enfants et des équipes
Les représentants légaux s’engagent à soutenir les enfants avec fair-play, respect et tolérance envers les coéquipiers de l’enfant, les équipes adverses, les arbitres ainsi que les entraîneurs et tous bénévole du club.
3.2.2 A l’attention de représentants légaux de jeunes joueurs
Les représentants s’engagent à prévenir l’entraîneur ou le responsable d’équipe en cas d’absence du licencié à un entraînement ou un match, le plus rapidement possible.
Ils s’engagent à ne jamais déposer les licenciés mineurs sans s’assurer de la présence d’un éducateur responsable.
3.2.3 Déplacement
Les déplacements sont assurés par les représentants légaux des joueurs qui, à tour de rôle, à l’aide de leur véhicule personnel, assurent le transport de l’équipe sans indemnité versée par le club.
Chaque représentant s’engage à être en règle du point de vue de son assurance automobile comme il s’engage vis-à-vis des autres familles à la prudence et au respect du code de la route.
3.2.4 Lavage des maillots
Le lavage des maillots est à la responsabilité de chacun, soit le licencié garde son maillot après les rencontres, le lave et le rapporte à la rencontre suivante, soit le lavage des maillots se fait à tour de rôle dans les équipes.
Toute dégradation, perte ou tenue de match non rendu, pourra faire l’objet d’une facturation de la tenue à la personne responsable.
3.2.5 Arrivée et sortie du gymnase personne mineur
Le club est responsable des enfants dès lors qu’ils ont été amenés par les représentants légaux (qui se sont assurés de la présence d’un responsable du club, comme indiqué dans l’article 3.2.2) à l’arrivée dans le gymnase. Les personnes mineures ne peuvent sortir du gymnase sans la présence d’un représentant légal du mineur, sauf signature de l’attestation de sortie seule par un représentant légal.
3.3 Engagement du club
3.3.1 Entrainement et compétition
Le club s’engage à assurer l’encadrement technique nécessaire à l’apprentissage et à la pratique du Basket dans les meilleures conditions possibles.
Les horaires et lieux des entraînements sont affichés au gymnase et accessibles sur le site Internet du club.
Le club s’engage à ce que tout joueur puisse participer dans les meilleures conditions aux compétitions organisées par la FFBB dans lesquelles son équipe est engagée. Que ce soit en compétition 5x5, 3x3, loisir.
Les calendriers officiels des compétitions sont définis par la fédération (comité départemental ou ligue). Dès que le club en a connaissance, ces calendriers sont communiqués aux joueurs et à leurs familles par le responsable d’équipe. Les tableaux correspondants sont affichés au gymnase et accessibles sur le site Internet du club.
3.3.2 Formation
Le club s’engage à donner à tout licencié la possibilité de se former à l’encadrement technique, à l’arbitrage, à la tenue des tables ou à la fonction de dirigeant.
Certaines de ses formations étant payantes, le bureau se réserve le droit de choisir les licenciés qui pourront y participer. Le financement de ces formations sera pris en charge partiellement ou totalement par le club.
Toute personne ayant bénéficié d’une formation se doit de se mettre à la disposition de la section Basket pour une durée variable à la suite de l’obtention du diplôme. Voir annexe de mise à disposition à la suite d’une formation (durée variable selon la formation)
3.3.3 Droit à l’image
Tout adhérent à l’USF Basket autorise la section à diffuser sur son site Internet et sur ses pages officielles (Facebook et Instagram) des photos prises à l'occasion des matchs et autres manifestations organisés par la section. Dans le cas contraire, il devra en informer le président du club par LRAR dès le début de la saison, et l’indiquer sur la fiche de renseignement licencié.
Site officiel géré par le club : http://www.usf-basket-la-fleche.fr
Page Facebook : USF Basket
Page Instagram : USF Basket
3.3.4 Moralité des encadrants
Par mesure de précaution, le club s’engage à contrôler le contenu du bulletin n°3 du casier judiciaire de tous les encadrant au contact d’un jeune public.
Des réunions seront effectuées en début de saison afin de rappeler à tous les encadrant les conduites à tenir vis-à-vis d’un public pouvant être jeunes.
Art. 4 NON-RESPECT DES ENGAGEMENTS
4.1 Sanction sportive
Les dirigeants, entraîneurs, coachs de la section Basket se réservent le droit de prendre toute sanction sportive appropriée à l’encontre des joueurs ne respectant pas les engagements énumérés dans le présent règlement.
4.2 Sanction financière
Si le non-respect des lois et règlements de la FFBB par un des licenciés de la section Basket venait à entraîner des sanctions pécuniaires pour le club, celles-ci seraient à assumer intégralement par le licencié fautif.
4.3 Sanction disciplinaire
Le bureau de la section Basket se réserve le droit de sanctionner tout licencié dont le comportement porterait atteinte à l’image du club, cette sanction pouvant aller jusqu’à la radiation en application de l’article 6 des statuts de l’USF.
Pour le Bureau de la Section Basket
Le Président de la Section Basket
