Règlement Intérieur

RÈGLEMENT INTÉRIEUR (modifié lors de l’AG du 27 mai 2015)

PREAMBULE :   Toute demande d’adhésion à la section Basket de l’USF implique l’acceptation sans réserve des statuts et du règlement intérieur.

Art. 1    LES MEMBRES DE L’ASSOCIATION:

Conformément aux statuts de l’USF (Articles 3  à  7), sont membres actifs de la section Basket de l’USF toutes les personnes ayant acquitté leur cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’AG annuelle de la section.

Les membres d’honneur de l’association ne sont pas tenus d’acquitter de cotisation annuelle.


Art. 2    fonctionnement général de la section BASKET :

2.1. Le bureau

La section Basket de l’USF, conformément aux  statuts du club omnisport, est gérée par un bureau élu en Assemblée Générale et renouvelé tous les quatre ans.

Le nombre des membres du bureau peut être amené à varier. Aucune limite n’est fixée à ce jour.

Ce bureau, ouvert à tous les volontaires, est responsable du bon fonctionnement de la section Basket.

Le bureau se réunit régulièrement sur convocation du (de la) président(e) de la section. Ce bureau prend toutes les décisions engageant la vie de la section. Chaque réunion fait l’objet d’un compte rendu établi par le(a) secrétaire.

Le bureau propose entre autres les modifications annuelles des cotisations. Cette proposition est ensuite votée à l’Assemblée Générale des licenciés.

2.2. Engagement des équipes :

Le bureau de la section choisit chaque année d’engager des équipes dans les divers niveaux de compétition en fonction des effectifs et du projet sportif de la section.

2.3. Mise à disposition du matériel de l’association :

Tout licencié est responsable du matériel appartenant à la section Basket (maillots et shorts du club, utilisation correcte des ballons, rangement …). Il doit  prendre soin des locaux sportifs mis à disposition par la commune et du matériel entreposé au gymnase (propriété du club ou de la commune).

Toute dégradation volontaire constatée entraînera des sanctions décidées par le bureau de la section Basket.

2.4. Assurances des biens et des personnes :

Chaque  licencié  sera  automatiquement  affilié  à  l’assurance  proposée par la FFBB grâce à la couverture minimale de type A. Toutes les options complémentaires possibles seront souscrites aux frais de l’adhérent.

2.5. Frais de mutations et de prêts de joueurs :

Ces frais supplémentaires liés à la licence fédérale seront à la charge du licencié ou de sa famille.

 

Art. 3    Règles de vie commune et engagements :

3.1. Le joueur s’engage :

3.1.1. Assiduité aux matchs et aux entraînements

Chaque joueur s’engage à être présent à tous les entraînements et à tous les matchs (championnat, coupe, amical). En cas d’indisponibilité (maladie, blessure, vacances, études, raison professionnelle) chaque joueur est tenu de prévenir son entraîneur ou son responsable d’équipe dans les meilleurs délais.

Lors des compétitions, tout joueur devra porter les équipements (shorts et maillots) fournis par le club. 

3.1.2. Comportement du joueur

A l’entraînement comme en match, tout joueur de l’USF Basket se doit d’être respectueux envers ses partenaires, ses adversaires, son entraîneur et les officiels (arbitres, marqueurs, chronométreurs, responsables de salle…).

3.1.3. Participation à la vie du Club

Le joueur s’engage à assurer, conformément à un planning établi, ses tours d’arbitrage et de tenue de table

En cas d’empêchement, il se doit de trouver lui-même un remplaçant.

Le joueur s’engage à participer aux manifestations sportives et extra sportives organisées par la section Basket.

3.2. Les parents s’engagent :

3.2.1. A soutenir son enfant et son équipe

Les parents s’engagent à soutenir leur enfant avec fair-play, respect et tolérance envers les coéquipiers de leur enfant,  les équipes adverses, les arbitres et les entraîneurs.

3.2.2. A l’attention des parents de jeunes joueurs

Les parents s’engagent à prévenir l’entraîneur ou le responsable d’équipe en cas d’absence de leur enfant à un entraînement ou un match.

Les parents s’engagent à ne jamais déposer leur enfant sans s’assurer de la présence d’un éducateur responsable.

3.2.3. Déplacements

Les déplacements sont assurés par les parents des joueurs qui, à tour de rôle, à l’aide de leur véhicule personnel, assurent le transport de l’équipe sans indemnité versée par le club.

Chaque parent s’engage à être en règle du point de vue de son assurance automobile comme il s’engage vis-à-vis des autres familles à la prudence et au respect du code de la route.

3.2.4. Lavage des maillots et shorts

Il est à la charge des parents d’un joueur de l’équipe. Les parents assureront cette tâche à tour de rôle.

3.3. Le Club s’engage :

3.3.1. Entraînements et compétitions

Le club s’engage à assurer l’encadrement technique nécessaire à l’apprentissage et à la pratique du Basket dans les meilleures conditions possibles.

Les horaires et lieux des entraînements sont affichés au gymnase et accessibles sur le site Internet du club.

Le club s’engage à ce que tout joueur puisse participer dans les meilleures conditions aux compétitions organisées par la FFBB dans lesquelles son équipe est engagée.

Les calendriers officiels des compétitions sont définis par la fédération (comité départemental ou ligue). Dès que le club en a connaissance, ces calendriers sont communiqués aux joueurs et à leurs familles par le responsable d’équipe. Les tableaux correspondants sont affichés au gymnase et accessibles sur le site Internet du club.

3.3.2. Formation

Le club s’engage à donner à tout licencié la possibilité de se former à l’encadrement technique, à l’arbitrage, à la tenue des tables ou à la fonction de dirigeant.

Ces formations étant payantes, le bureau se réserve le droit de choisir les licenciés motivés. Le financement de ces formations sera  pris en charge partiellement ou totalement par le club.

Toute personne ayant bénéficié d’une formation se doit de se mettre à la disposition de la section Basket,  au minimum durant la saison qui suit la validation de son diplôme.

3.3.3. Droit à l’image

Tout joueur licencié à l’USF Basket autorise la section à diffuser sur son site Internet des photos prises à l'occasion des matchs et autres manifestations organisés par la section Basket. Dans le cas contraire, il devra en informer le président du club par LRAR dès le début de la saison.

Le seul site officiel géré par le club et le webmaster de l’USF Basket est :

http://www.usf-basket-la-fleche.fr

 3.3.4. « Moralité » des encadrant

Par meure de précaution, le club s’engage à contrôler le contenu du bulletin n°3 du casier judiciaire de tous les encadrant au contact d’un jeune public.

 

Art. 4    Non respect des engagements :  

4.1. Sanctions sportives club :

Les dirigeants et entraîneurs de la section Basket  se réservent le droit de prendre toute sanction sportive appropriée à l’encontre des joueurs ne respectant pas les engagements énumérés dans le présent règlement.

4.2. Sanctions financières :

Si le non respect des lois et règlements de la FFBB par un des licenciés de la section Basket venait à entraîner des sanctions pécuniaires pour le club, celles-ci seraient à assumer intégralement par le licencié fautif.

4.3. Sanctions disciplinaires :

Le bureau de la section Basket se réserve le droit de sanctionner tout licencié dont le comportement porterait atteinte à l’image du club, cette sanction pouvant aller jusqu’à la radiation en application de l’article 6 des statuts de l’USF.


Pour le bureau de la section Basket :

 

Le Président de la Section



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le 31-08-2018
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