Règlement Intérieur

RÈGLEMENT INTÉRIEUR (modifié lors de l’AG du 16 mai 2012)


PREAMBULE : Toute demande d’adhésion à la section Basket de l’USF implique l’acceptation sans réserve 

des statuts et du règlement intérieur.


Art. 1    LES MEMBRES DE L’ASSOCIATION :

      Conformément aux statuts de l’USF (Articles 3  à  7), sont membres actifs de la section Basket de l’USF toutes les 

      personnes ayant acquitté leur cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’AG annuelle de la section.

      Les membres d’honneur de l’association ne sont pas tenus d’acquitter de cotisation annuelle.


Art. 2    FONCTIONNEMENT GÉNÉRAL DE LA SECTION BASKET:

2.1. Le bureau

       La section Basket de l’USF, conformément aux  statuts du club omnisport, est gérée par un bureau élu en 

       assemblée générale et renouvelé tous les quatre ans.

       Le nombre des membres du bureau peut être amené à varier. Aucune limite n’est fixée à ce jour. 

       Ce bureau, ouvert à tous les volontaires, est responsable du bon fonctionnement de la section Basket.

       Le bureau se réunit régulièrement sur convocation du (de la) président(e) de la section. Ce bureau prend toutes les 

      décisions engageant la vie de la section. Chaque réunion fait l’objet d’un compte rendu établi par le(a) secrétaire.

      Le bureau propose entre autres les modifications annuelles des cotisations. Cette proposition est ensuite votée à 

      l’assemblée générale des licenciés.

 

2.2. Engagement des équipes : 

      Le bureau de la section choisit chaque année d’engager des équipes dans les divers niveaux de compétition en 

      fonction des effectifs et du projet sportif de la section.


2.3. Mise à disposition du matériel de l’association : 

      Tout licencié est responsable du matériel appartenant à la section Basket (maillots et shorts du club, utilisation 

      correcte des ballons, rangement …). Il doit  prendre soin des locaux sportifs mis à disposition par la commune et 

      du matériel entreposé au gymnase (propriété du club ou de la commune).

      Toute dégradation volontaire constatée entraînera des sanctions décidées par le bureau de la section Basket.


2.4. Assurances des biens et des personnes : 

      Chaque  futur  licencié devra  au choix:  soit fournir une attestation de responsabilité civile d’un contrat 

      multirisques soit adhérer à ses frais à l’assurance proposée par la Fédération Française de Basket Ball.

      Les familles se doivent de vérifier que leur assurance auto présente une couverture suffisante afin de garantir les 

      risques encourus lors du transport d’autres enfants que les leurs, à l’occasion des déplacements.


2.5. Frais de mutations et de prêts de joueurs: 

      Ces frais supplémentaires liés à la licence fédérale seront à la charge du licencié ou de sa famille.


Art. 3   RÈGLES DE VIE COMMUNE ET ENGAGEMENTS :

3.1. Le joueur s’engage :

3.1.1. Assiduité aux matchs et aux entraînements

         Chaque joueur s’engage à être présent à tous les entraînements et à tous les matchs (championnat, coupe, amical). 

         En cas d’indisponibilité (maladie, blessure, vacances, études, raison professionnelle) chaque joueur est tenu de 

         prévenir son entraîneur ou son responsable d’équipe dans les meilleurs délais.

         Lors des compétitions, tout joueur devra porter les équipements (short et maillot) fournis par le club.


3.1.2. Comportement du joueur

         A l’entraînement comme en match, tout joueur de l’USF Basket  se doit d’être respectueux envers ses partenaires,  

         ses adversaires, son entraîneur et les officiels (arbitres, marqueurs, chronométreurs, responsables de salle…).3.1.3.              Participation à la vie du Club

          Le joueur s’engage à assurer, conformément à un planning établi, ses tours d’arbitrage et de tenu de table. En cas 

         d’empêchement, il se doit de trouver lui-même un remplaçant. 

         Le joueur s’engage à participer aux manifestations sportives et extra sportives organisées par la section Basket.


3.2. Les parents s’engagent :

3.2.1. A soutenir son enfant et son équipe

        Les parents s’engagent à soutenir leur enfant avec fair play, respect et tolérance envers les coéquipiers de leur 

        enfant,  les équipes adverses, les arbitres et les entraîneurs. 


3.2.2. A l’attention des parents de jeunes joueurs

         Les parents s’engagent à prévenir l’entraîneur ou le responsable d’équipe en cas d’absence de leur enfant à un 

         entraînement ou un match. 

         Les parents s’engagent à ne jamais déposer leur enfant sans s’assurer de la présence d’un éducateur responsable.


3.2.3. Déplacements

         Les déplacements sont assurés par les parents des joueurs qui, à tour de rôle, à l’aide de leur véhicule personnel, 

         assurent le transport de l’équipe sans indemnité versée par le club.

         Chaque parent s’engage à être en règle du point de vue de son assurance automobile comme il s’engage vis-à-vis 

         des autres familles à la prudence et au respect du code de la route.


3.2.4. Lavage des maillots et shorts

         Il est à la charge des parents d’un joueur de l’équipe. Les parents assureront cette tâche à tour de rôle.


3.3. Le Club s’engage :

3.3.1. Entraînements et compétitions

         Le club s’engage  à assurer l’encadrement technique nécessaire à l’apprentissage et à la pratique du Basket dans 

         les meilleures conditions possibles. 

         Les horaires et le lieu des entraînements sont affichés au gymnase et accessibles sur le site Internet du club.

         Le club s’engage à ce que tout joueur puisse participer dans les meilleures conditions aux compétitions 

         organisées par la FFBB dans lesquelles son équipe est engagée. 

         Les calendriers officiels des compétitions sont définis par la fédération (comité départemental ou ligue). Dès que 

         le club en a connaissance, ces calendriers sont communiqués aux joueurs et à leurs familles par le responsable 

         d’équipe. Ces tableaux sont affichés au gymnase et accessibles sur le site Internet du Club.


3.3.2. Formation

         Le club s’engage à donner à tout licencié la possibilité de se former à l’encadrement technique, à l’arbitrage, à la 

         tenue des tables ou à la fonction de dirigeant.  

         Ces formations étant payantes, le bureau se réserve le droit de choisir les licenciés motivés. Le financement de ces

         formations sera  pris en charge partiellement ou totalement par le club. 

         Toute personne  ayant  bénéficié d’une formation se doit de se mettre à la disposition de la section Basket,  au 

         minimum durant la saison qui suit la validation de son diplôme.


3.3.3. Droit à l’image

        Tout joueur licencié à l’USF Basket autorise la section  à  diffuser sur son site Internet des photos  prises  à 

         l'occasion des matchs ou autres manifestations organisées par la section Basket. Dans le cas contraire, il devra en 

         informer le président du club par LRAR dès le début de la saison.


Art. 4    NON RESPECT DES ENGAGEMENTS : 

        Afin d’inciter chaque licencié au respect de ses engagements, il sera demandé lors de l’inscription, au joueur ou 

        à ses parents, un chèque de caution de 30€.

        En cas de non respect des engagements souscrits, ce chèque pourra être encaissé en fin de saison sur décision du 

        bureau de la section Basket.  Si les engagements sont respectés, il sera restitué  au licencié lors de l’Assemblée 

        Générale de fin de saison…


4.1. Autres sanctions financières :

      Si le non respect des lois et règlements de la FFBB par un des licenciés de la section Basket venait à entraîner des 

      sanctions pécuniaires pour le club, celles-ci seraient à assumer intégralement par le licencié fautif.


4.2. Sanctions disciplinaires :

       Le bureau de la section Basket se réserve le droit de sanctionner tout licencié dont le comportement porterait 

       atteinte à l’image du club, cette sanction pouvant aller jusqu’à la radiation en application de l’article 6 des statuts 

       de l’USF. 


Bonne saison de basket à tous.

Pour le bureau de la section Basket :

Le Président Jacky Quémard


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Règlement intérieur téléchargeable :


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Page mise à jour
le 10-06-2015
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